Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Apérouge
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3882842
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
Apérouge de LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE

Présentation de la marque Apérouge

Déposée le 16 décembre 2011 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Apérouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque Apérouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apérouge est expirée depuis le 16 décembre 2021.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERES DU SUD , SOLE ANNE , Eytières , Terres de Saint-Louis , ESTANDON ZENITH , ESTANDON FARNIENTE , L'ESTANDON , insolence estandon , ESTANDON , "LA CAVE DES SEIGNEURS"


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE, Société Coopérative à capital variable - 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France - SIREN 316265016


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE - 727 Boulevard Bernard Long, Les Consacs - 83170 - BRIGNOLES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.